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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE

1 PL Jean Moulin Mairie 39570 Macornay
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE:

la mise en commun totale des territoires de chasse des ACCA qui la composent (Géruge et Macornay), l'exercice de la chasse du sanglier en commun selon les modalités fixées par le règlement intérieur

Informations de l'association ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W392003295
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 392P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-08-2009
  • Date de la dernière déclaration 20-09-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 15-08-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 11-06-2022

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